Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MODE
ACHOURY Robert

Numéro de dépôt :
1358437
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1996
LE MODE de ACHOURY Robert

Présentation de la marque LE MODE

Déposée le 10 juin 1986 par ACHOURY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACHOURY Robert, domicilié(e) 78, rue Vieille du Temple, 75003 PARIS. - France.

La marque LE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MODE est expirée depuis le 10 juin 1996.

ACHOURY Robert a également déposé les autres marques suivantes : SATISFACTION , SATISFACTION , EDIMODE


ACHOURY Robert - 78, rue Vieille du Temple, 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.